Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations ci-dessous identifient l’éditeur et l’hébergeur du présent site.
Éditeur du site
Toulouse Bears Occitanie (TBO)
Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, à but non lucratif, déclarée le 13 mars 2018.
Siège social : 90 chemin des Carmes, 31400 Toulouse, France
Numéro RNA : W313027679
Numéro SIREN : 924 432 131 — SIRET du siège : 924 432 131 00028
Contact : formulaire de contact — adresse électronique : bureau@asso-tbo.fr
Directeur de la publication
La publication de ce site relève de Toulouse Bears Occitanie, éditeur identifié ci-dessus, et la direction de la publication est assurée par le président de l’association en sa qualité de représentant légal.
Le bureau a fait le choix de ne pas publier le nom de ses membres sur ce site. Beaucoup de nos adhérent·es ne sont pas visibles auprès de leur famille ou de leur employeur, et nous ne demandons à personne — pas même à nos responsables — une exposition qu’il ou elle n’a pas choisie. Toute demande émanant d’une autorité judiciaire ou administrative, ainsi que tout signalement de contenu, reçoit une réponse nominative : passez par le formulaire de contact, ou écrivez à president@asso-tbo.fr.
Hébergement
O2SWITCH, société par actions simplifiée au capital de 100 000 €
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIREN 510 909 807 — RCS Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr
Le service de cloud de l’association (Le Nuage des Ours) est hébergé sur une infrastructure privée située en France, opérée par l’association elle-même.
Nous contacter
Écrivez-nous par notre formulaire de contact : votre message arrive directement au bureau, avec un suivi, et ne se perd pas dans une boîte partagée. Nous nous efforçons de répondre sous un mois.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site — structure, textes, illustrations, logo et charte graphique — est la propriété de Toulouse Bears Occitanie ou fait l’objet d’une autorisation d’usage. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, hors courte citation avec mention de la source.
Le nom, le logo et l’emblème de l’ours de Toulouse Bears Occitanie ne peuvent être utilisés sans accord du bureau, notamment à des fins commerciales ou pour laisser croire à un partenariat.
Photographies et droit à l’image
Les photographies publiées sur ce site proviennent des événements de l’association et sont diffusées avec l’accord des personnes représentées. La très grande majorité de nos photos n’est pas publique : elle est réservée aux membres, dans notre galerie privée — chacun doit pouvoir participer à nos événements sans se retrouver sur Internet.
Si vous figurez sur une image publiée ici et souhaitez qu’elle soit retirée, utilisez notre formulaire de contact, motif « retrait d’une photo » : le retrait est effectué sans discussion et dans les meilleurs délais, sans que vous ayez à motiver votre demande.
Données personnelles
Le site collecte des données personnelles lors de l’adhésion, de la création d’un compte membre, de l’inscription à un événement ou d’une commande dans la boutique. Les conditions de ce traitement — finalités, durées de conservation, destinataires et exercice de vos droits — sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, que vous pouvez exercer via notre formulaire de contact, motif « mes données personnelles ». Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Une attention particulière : l’adhésion à notre association peut révéler des informations relatives à l’orientation sexuelle, considérées comme sensibles par le règlement général sur la protection des données. Nous les traitons avec une vigilance renforcée : accès strictement limité aux membres du bureau qui en ont besoin, aucune transmission à des tiers à des fins commerciales, et aucune publication sans accord explicite.
Cookies et mesure d’audience
Le site dépose uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement : maintien de votre session lorsque vous êtes connecté·e, contenu du panier de la boutique, et protection des formulaires contre les envois automatisés. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement préalable.
Le site n’utilise aucun outil publicitaire ni traceur de mesure d’audience tiers. Aucun profil publicitaire n’est constitué à partir de votre navigation.
Paiements en ligne
Les adhésions et les inscriptions aux événements sont traitées par HelloAsso, solution de paiement dédiée aux associations. Les coordonnées bancaires sont saisies directement sur les serveurs de ce prestataire et ne transitent jamais par le présent site.
Liens vers d’autres sites
Ce site propose des liens vers des sites tiers — partenaires, lieux d’événements, prestataire de paiement. L’association n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue responsable de ce qui y est publié. La présence d’un lien ne vaut pas approbation de l’ensemble du contenu du site visé.
Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer, en particulier les dates, lieux et tarifs des événements. L’association s’efforce de les tenir à jour mais ne peut garantir leur exactitude à tout instant. L’accès au site peut être interrompu pour maintenance ou pour des raisons techniques indépendantes de notre volonté.
Signaler un contenu
Si un contenu publié sur ce site vous paraît illicite, inexact ou attentatoire à vos droits, utilisez notre formulaire de contact, motif « signaler un contenu », en précisant la page concernée. Nous examinons chaque signalement et intervenons rapidement lorsqu’il est fondé.
Accessibilité
Nous souhaitons que ce site soit utilisable par toutes et tous. Si vous rencontrez une difficulté d’accès à une information — contraste, navigation au clavier, lecteur d’écran — signalez-le par le formulaire de contact : nous corrigerons et vous transmettrons l’information par un autre moyen entre-temps.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.
Dernière mise à jour : 30 juillet 2026.